Mentions légales

Photographie

Photographe : Marc PHILIPPE
Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges
Raison sociale : Images de Marc
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 508 086 378 00017
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378
Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr
Tél : 06 68 89 88 00

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.hk-terrassement.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.hk-terrassement.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.hkterrassement.fr utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
[gdpr_preferences text="Préférences de confidentialité"]
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité

Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société HK Terrassement ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société HK Terrassement ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société HK Terrassement a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.